Daniel Deguen


De: Daniel Deguen
Objet:
membres de la Commission des participations et des transferts
Groupe:
Commission des participations et des transferts
JORFTEXT000028115344(source JORF)
nomination
27 Octobre 201327/10/2013
De: Daniel Deguen
Objet:
membres de la Commission des participations et des transferts
Groupe:
Commission des participations et des transferts
JORFTEXT000019502813(source JORF)
nomination
21 Septembre 200821/09/2008
De: Daniel Deguen
Objet:
membres de la Commission des participations et des transferts
mentionnée à
l'article 3 de la loi n° 86-912 du
6 août 1986
relative aux modalités des privatisations :
Groupe:
Commission des participations et des transferts
JORFTEXT000000598656(source JORF)
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Daniel Deguen
administrateur civil, président
Objet:
Art. 1er. - La commission prévue par l'arrêté du 2 février 2001 relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
mentionnée à l'article 3 de l'arrêté du
2 février 2001
susvisé
Groupe:
Commission prévue par l'arrêté relatif à l'activité de service de dépôts de fonds particuliers exercée par les trésoriers-payeurs généraux
JORFTEXT000000587616(source JORF)
composition
06 Février 200106/02/2001
De: Deguen (Daniel)
Objet:
membres de la commission des participations et des transferts
Groupe:
Commission des participations et des transferts
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000573305(source JORF)
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Déguen (Daniel)
ancien président-directeur général de société. Officier du 6 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
29 août 1973
ordre_merite
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-09-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Deguen (Daniel)
Objet:
membres de la commission de la privatisation
Groupe:
Commission de la privatisation
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000165461(source JORF)
nomination
30 Juillet 199330/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.